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Brevet européen · EP1551812 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1551812
Numéro de demande
EP02804712
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2002
Publié
13 juil. 2005
Délivré
4 mars 2009
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 239/70 (2006.01)
C07D 401/12 (2006.01)
C07D 401/14 (2006.01)
C07D 403/12 (2006.01)
C07D 413/14 (2006.01)
C07D 417/14 (2006.01)
A61K 31/395 (2006.01)
A61K 31/502 (2006.01)
A61K 31/551 (2006.01)
A61K 31/5513 (2006.01)
A61K 31/5377 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
US 338379 P 06.12.2001
Demande PCT
PCT/US2002/038312 02.12.2002
Publication PCT
WO2003/049678 19.06.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 4 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2009

Parties

Inventeur

FRALEY, Mark, E.

Rahway, NJ 07065-0907, US

GARBACCIO, Robert, M.

Rahway, NJ 07065-0907, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.