BISMUTKATALYSIERTE POLYURETHANZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP1551895 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1551895
- Numéro de demande
- EP03778270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2003
- Publié
- 13 juil. 2005
- Délivré
- 11 janv. 2017
- Radié
- 1 oct. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C08G 18/12 (2006.01)C08G 18/30 (2006.01)C08G 18/22 (2006.01)C09D 175/04 (2006.01)C09J 175/04 (2006.01)B01J 31/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 02022561 08.10.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/010931 01.10.2003
- Publication PCT
- WO2004/033519 22.04.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 11 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.