BISMUTKATALYSIERTE POLYURETHANZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP1551895 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1551895
Numéro de demande
EP03778270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2003
Publié
13 juil. 2005
Délivré
11 janv. 2017
Radié
1 oct. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C08G 18/12 (2006.01)
C08G 18/30 (2006.01)
C08G 18/22 (2006.01)
C09D 175/04 (2006.01)
C09J 175/04 (2006.01)
B01J 31/18 (2006.01)
Priorité
EP 02022561 08.10.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/010931 01.10.2003
Publication PCT
WO2004/033519 22.04.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  2. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  3. 11 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.