FLAMMGESCHÜTZTE POLYMERE ELEKTRISCHE TEILE

Brevet européen · EP1551914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1551914
Numéro de demande
EP03757938
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2003
Publié
13 juil. 2005
Délivré
9 août 2006
Radié
9 oct. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C08K 5/00 (2006.01)
C08K 5/17 (2006.01)
//C08K 5/00 (2006.01)
//C08K 5/17 (2006.01)
//C08K 5/02 (2006.01)
Priorité
US 419263 P 17.10.2002
US 439736 P 13.01.2003
Demande PCT
PCT/EP2003/011186 09.10.2003
Publication PCT
WO2004/035673 29.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 oct. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.10.2023

  2. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  3. 15 mai 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  4. 31 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Ciba Holding AG

Ciba Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Radiée du registre

Inventeur

KAPRINIDIS, Nikolas

New York, NY 10001, US

LELLI, Nicola

4059 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.