PIECE D'ENTR E POUR ELEMENT COMPRESSEUR A INJECTION DE LIQUIDE
Brevet européen · EP1552154 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1552154
- Numéro de demande
- EP03790571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2003
- Publié
- 13 juil. 2005
- Délivré
- 31 mai 2006
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 29/12 (2006.01)
- Priorité
- BE 200200505 29.08.2002
- Demande PCT
- PCT/BE2003/000128 24.07.2003
- Publication PCT
- WO2004/020833 11.03.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 31 août 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Inventeur
BLOCK, Tom, Paul, Maria
B-2610 Antwerp, BE
VANDEVOORDE, Manuel, Paula, Albert
B-2880 Bornem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.