COMMANDE DE VITESSE POUR COMPRESSEURS

Brevet européen · EP1552156 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1552156
Numéro de demande
EP03793506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2003
Publié
13 juil. 2005
Délivré
18 juil. 2007
Radié
28 juil. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F04C 28/12 (2006.01)
Priorité
BE 200200514 03.09.2002
Demande PCT
PCT/BE2003/000130 24.07.2003
Publication PCT
WO2004/022977 18.03.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juil. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.07.2023

  2. 8 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2022

  3. 31 août 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  4. 15 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

Parties

Titulaire

ATLAS COPCO AIRPOWER N.V.

Boomsesteenweg 957, 2610 Wilrijk, BE

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

MOENS, Erik, Eric, Daniel

B-9990 Maldegem-Kleit, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.