ROTIERBARE VERBINDUNG
Brevet européen · EP1552169 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1552169
- Numéro de demande
- EP03732259
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2003
- Publié
- 13 juil. 2005
- Délivré
- 19 mars 2008
- Radié
- 30 juin 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 11/04 (2006.01)
- Priorité
- DK 200200969 24.06.2002
- Demande PCT
- PCT/DK2003/000433 24.06.2003
- Publication PCT
- WO2004/001043 31.12.2003
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
- 15 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
Parties
Inventeur
DALUM, Hans, Jorgen
DK-9310 Vodskov, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.