ALS RAHMEN ODER TEIL DAVON AUSGEFÜHRTER TAUPUNKTKÜHLER
Brevet européen · EP1552223 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1552223
- Numéro de demande
- EP03747235
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2003
- Publié
- 13 juil. 2005
- Délivré
- 6 août 2008
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 1020481 26.04.2002
- Demande PCT
- PCT/NL2003/000152 27.02.2003
- Publication PCT
- WO2003/091632 06.11.2003
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 15 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 15.07.2014
- 30 oct. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 30.10.2008
- 6 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.08.2008
Parties
Inventeur
REINDERS, Johannes, Antonius, Maria
NL-7231 PE Warnsveld, NL
BERBEN, Ernest, Jozef, Elias
NL-4693 PL Poortvliet, NL
Créancier gagiste
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.