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Brevet européen · EP1552277 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1552277
Numéro de demande
EP03765420
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2003
Publié
13 juil. 2005
Délivré
29 août 2018
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/03 (2006.01)
G01N 21/05 (2006.01)
Priorité
SE 0202292 22.07.2002
Demande PCT
PCT/SE2003/001235 21.07.2003
Publication PCT
WO2004/010116 29.01.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 29 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2018

Parties

Inventeur

MARTIN, Hans, Göran, Evald

S-820 60 Delsbo, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.