Antrieb für eine Aufzugsanlage
Brevet européen · EP1553039 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1553039
- Numéro de demande
- EP05006056
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2004
- Publié
- 13 juil. 2005
- Délivré
- 25 déc. 2013
- Radié
- 25 déc. 2013
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B66B 11/00 (2006.01)B66B 7/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 04405010 07.01.2004
- Divisionnaire de
- EP04030856
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 14 avr. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 14.04.2017
- 25 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.