Elément de construction pour plancher chauffant

Brevet européen · EP1553238 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1553238
Numéro de demande
EP04293157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2004
Publié
13 juil. 2005
Délivré
25 juin 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 5/48 (2006.01)
H02G 3/38 (2006.01)
Priorité
FR 0400166 09.01.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 25 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.06.2014

Parties

Titulaire

KP1

135, Avenue Pierre Semard, MIN Bâtiment D, 84000 Avignon, FR

Inventeur

Paris, Jean-Marc

84700 Sorgues, FR

Herreria, Christian

84000 Avignon, FR

Abric, Laurent

30150 Roquemaure, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.