Mitnehmerverbindung
Brevet européen · EP1553246 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1553246
- Numéro de demande
- EP04028783
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2004
- Publié
- 13 juil. 2005
- Délivré
- 6 sept. 2006
- Radié
- 31 déc. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 3/02 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20030612 U 23.12.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
- 11 sept. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 11.09.2008
- 29 déc. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
- 29 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
Parties
Mandataire
Inventeur
Engel, Heinz-Eckhard
39020 Glurns (BZ), IT
Stieger, Rudolf
39023 Laas (BZ), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.