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Brevet européen · EP1553246 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1553246
Numéro de demande
EP04028783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2004
Publié
13 juil. 2005
Délivré
6 sept. 2006
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 3/02 (2006.01)
Priorité
IT MI20030612 U 23.12.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 11 sept. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 11.09.2008

  3. 29 déc. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  4. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Engel, Heinz-Eckhard

39020 Glurns (BZ), IT

Stieger, Rudolf

39023 Laas (BZ), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.