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Brevet européen · EP1553296 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1553296
- Numéro de demande
- EP03719171
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2003
- Publié
- 13 juil. 2005
- Délivré
- 12 sept. 2007
- Radié
- 12 sept. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F04B 43/06 (2006.01)F16K 15/04 (2006.01)F04B 53/00 (2006.01)F16K 15/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002296638 09.10.2002
- Demande PCT
- PCT/JP2003/005164 23.04.2003
- Publication PCT
- WO2004/033908 22.04.2004
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 28 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
Parties
Inventeur
KINUGAWA, Shigehisa, TACMINA CORPORATION
Asago-gun, Hyogo 679-3311, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.