Zündeinrichtung
Brevet européen · EP1553381 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1553381
- Numéro de demande
- EP04030557
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2004
- Publié
- 13 juil. 2005
- Délivré
- 28 nov. 2007
- Radié
- 31 déc. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42C 15/188 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004001643 12.01.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
- 28 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Zehnder, Wolfgang
78713 Schramberg, DE
Pfundstein, Kurt
78713 Schramberg, DE
Höni, Herbert
78733 Aichhalden-Roethenberg, DE
Kienzler, Frank
78048 VS-Villingen, DE
Zinell, Alexander
78713 Schramberg, DE
Giesler, Gerd
78087 Mönchweiler, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.