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Brevet européen · EP1553844 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1553844
Numéro de demande
EP03757970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2003
Publié
20 juil. 2005
Délivré
16 déc. 2009
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23F 5/38 (2006.01)
A23F 5/32 (2006.01)
Priorité
GB 0223874 14.10.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/011359 14.10.2003
Publication PCT
WO2004/034798 29.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 16 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2009

Parties

Titulaire

Nestec S.A.

Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Radiée du registre

Inventeur

KESSLER, Ulrich

CH-1350 Orbe

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.