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Brevet européen · EP1554030 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1554030
Numéro de demande
EP03790736
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2003
Publié
20 juil. 2005
Délivré
25 avr. 2007
Radié
31 août 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 35/26 (2006.01)
A01K 63/04 (2006.01)
Priorité
DE 10240454 30.08.2002
Demande PCT
PCT/DE2003/002807 22.08.2003
Publication PCT
WO2004/020343 11.03.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  2. 31 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Oase GmbH

Tecklenburger Strasse 161, 48477 Hörstel, DE

Inventeur

HOFFMEIER, Dieter

49479 Ibbenbüren, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.