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Brevet européen · EP1554063 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1554063
Numéro de demande
EP03747786
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2003
Publié
20 juil. 2005
Délivré
18 juil. 2007
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21C 37/12 (2006.01)
Priorité
CH 17042002 14.10.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000667 13.10.2003
Publication PCT
WO2004/035240 29.04.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 11 avr. 2012

    Adresse modifiée

    Mandataire
    PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil → PPS Polyvalent Patent Service AG, Bahnhofstrasse 12, 6403 Küssnacht / SZ

    Publié dans Swissreg le 11.04.2012

  3. 28 sept. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  4. 15 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

Parties

Titulaire

SPIRO S.A.

Spiro S.A.

Industriestrasse 173, 3178 Boesingen

Inventeur

BINGGELI, Rudolf

CH-5610 Wohlen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.