HEIZELEMENT FÜR EINE THERMOSCHWEISSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1554107 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1554107
- Numéro de demande
- EP03808686
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2003
- Publié
- 20 juil. 2005
- Délivré
- 9 déc. 2009
- Radié
- 31 août 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 65/28 (2006.01)B29C 65/20 (2006.01)F23D 14/56 (2006.01)
- Priorité
- DE 10247840 14.10.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/009422 26.08.2003
- Publication PCT
- WO2004/035298 29.04.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 9 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2009
Parties
Inventeur
ARTHKAMP, Jochen
45665 Recklinghausen, DE
SEIFERT, Hartmut
45770 Marl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.