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Brevet européen · EP1554136 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1554136
Numéro de demande
EP03758350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2003
Publié
20 juil. 2005
Délivré
28 juin 2006
Radié
28 juin 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B60D 1/66 (2006.01)
Priorité
GB 0224976 26.10.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/004571 24.10.2003
Publication PCT
WO2004/037567 06.05.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  2. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Purple Line Limited

2 Lady Lane Industrial Estate, Hadleigh Ipswich Suffolk IP7 6BQ, GB

Inventeur

HARRISON, Jonathan Mark

Hadleigh, Ipswich IP7 5DR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.