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Brevet européen · EP1554352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1554352
Numéro de demande
EP03808738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2003
Publié
20 juil. 2005
Délivré
1 août 2012
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09C 1/00 (2006.01)
C09D 5/36 (2006.01)
Priorité
EP 02405887 16.10.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/050690 06.10.2003
Publication PCT
WO2004/035694 29.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 1 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2012

Parties

Titulaire

BASF SE

67056 Ludwigshafen, DE

Inventeur

BUJARD, Patrice

CH-1784 Courtepin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.