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Brevet européen · EP1554367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1554367
Numéro de demande
EP03799459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2003
Publié
20 juil. 2005
Délivré
7 janv. 2009
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 3/22 (2006.01)
C11D 3/36 (2006.01)
Priorité
EP 02079500 10.10.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/011248 08.10.2003
Publication PCT
WO2004/041984 21.05.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 7 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2009

Parties

Titulaire

Thermphos Trading GmbH

Bundesplatz 1, 6300 Zug

Inventeur

FEYT, Luc, E.

B-1435 Mont Saint-Guibert, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.