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Brevet européen · EP1554428 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1554428
Numéro de demande
EP03808834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2003
Publié
20 juil. 2005
Délivré
21 mars 2007
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D07B 1/14 (2006.01)
D07B 1/22 (2006.01)
Priorité
EP 02405891 17.10.2002
Demande PCT
PCT/IB2003/004482 10.10.2003
Publication PCT
WO2004/035913 29.04.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 13 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.