RIEMEN MIT INTEGRIERTER ÜBERWACHUNG
Brevet européen · EP1554428 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1554428
- Numéro de demande
- EP03808834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2003
- Publié
- 20 juil. 2005
- Délivré
- 21 mars 2007
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D07B 1/14 (2006.01)D07B 1/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 02405891 17.10.2002
- Demande PCT
- PCT/IB2003/004482 10.10.2003
- Publication PCT
- WO2004/035913 29.04.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 13 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.