HEIZKÖRPER

Brevet européen · EP1554535 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1554535
Numéro de demande
EP03783930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2003
Publié
20 juil. 2005
Délivré
12 sept. 2007
Radié
31 juil. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 13/18 (2006.01)
F28F 21/08 (2006.01)
Priorité
DE 20211325 U 26.07.2002
Demande PCT
PCT/DE2003/002536 28.07.2003
Publication PCT
WO2004/015353 19.02.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

  2. 28 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Bader, Silvia

80807 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.