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Brevet européen · EP1554535 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1554535
- Numéro de demande
- EP03783930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2003
- Publié
- 20 juil. 2005
- Délivré
- 12 sept. 2007
- Radié
- 31 juil. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 13/18 (2006.01)F28F 21/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 20211325 U 26.07.2002
- Demande PCT
- PCT/DE2003/002536 28.07.2003
- Publication PCT
- WO2004/015353 19.02.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2009
- 28 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
Bader, Silvia
80807 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.