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Brevet européen · EP1554549 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1554549
- Numéro de demande
- EP03757979
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2003
- Publié
- 20 juil. 2005
- Délivré
- 7 sept. 2016
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/66 (2006.01)
- Priorité
- DE 10248593 17.10.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/011399 15.10.2003
- Publication PCT
- WO2004/036151 29.04.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 7 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.