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Brevet européen · EP1554549 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1554549
Numéro de demande
EP03757979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2003
Publié
20 juil. 2005
Délivré
7 sept. 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/66 (2006.01)
Priorité
DE 10248593 17.10.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/011399 15.10.2003
Publication PCT
WO2004/036151 29.04.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.