DISPOSITIF DE COMMANDE POUR MONTRE

Brevet européen · EP1554635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1554635
Numéro de demande
EP03748111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2003
Publié
20 juil. 2005
Délivré
26 juil. 2006
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/10 (2006.01)
Priorité
CH 166102 04.10.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/010947 02.10.2003
Publication PCT
WO2004/031870 15.04.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 22 août 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 22.08.2017

  3. 26 oct. 2012

    Adresse modifiée

    Titulaire
    KS 22 S.A., 7, rue du Bois-du-Lan, 1217 Meyrin → KS 22 S.A., Chemin De-Maisonneuve 14, 1219 Châtelaine

    Publié dans Swissreg le 26.10.2012

  4. 30 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

  5. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Titulaire

KS 22 SA

KS 22 S.A.

Chemin De-Maisonneuve 14, 1219 Châtelaine

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

PERRET, Jean

CH-1027 Lonay

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.