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Brevet européen · EP1554700 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1554700
Numéro de demande
EP03808797
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2003
Publié
20 juil. 2005
Délivré
3 janv. 2007
Radié
28 sept. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G07D 7/12 (2006.01)
G07D 7/20 (2006.01)
Priorité
US 270546 16.10.2002
Demande PCT
PCT/IB2003/004202 24.09.2003
Publication PCT
WO2004/036507 29.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.09.2023

  2. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  3. 30 mars 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

  4. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne

1015 Lausanne

Mandataire

reuteler & cie SA

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

HERSCH, Roger, D.

CH-1066 Epalinges

CHOSSON, Sylvain

CH-1024 Ecublens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.