Reißverschluss

Brevet européen · EP1554944 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1554944
Numéro de demande
EP05008913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2000
Publié
20 juil. 2005
Délivré
14 mars 2007
Radié
14 mars 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A44B 19/36 (2006.01)
B65D 33/25 (2006.01)
Priorité
US 307937 10.05.1999
Divisionnaire de
EP00930367
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  2. 13 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Provan, Alexander R.

Canadaigua NY 14424, US

Coomber, Thomas L.

Palmyra NY 14522, US

Barclay, Ian J.

Marion NY 14505, US

Dobreski, David V.

Fairport NY 14450, US

Thomas, Toby R.

Pleasant Prairie, Wisconsin 53158, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.