Flammhemmendes, metallbeschichtetes Gewebe
Brevet européen · EP1555042 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1555042
- Numéro de demande
- EP05250010
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2005
- Publié
- 20 juil. 2005
- Délivré
- 29 oct. 2008
- Radié
- 31 janv. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62B 17/00 (2006.01)D06M 11/83 (2006.01)D06M 11/72 (2006.01)D06M 15/667 (2006.01)D06M 15/673 (2006.01)D06M 13/44 (2006.01)D06M 11/45 (2006.01)D06M 13/358 (2006.01)D06M 13/364 (2006.01)
- Priorité
- JP 2004009277 16.01.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
- 29 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.10.2008
Parties
Titulaire
Inventeur
Iwaki, Terufumi c/o Daikyo Chemical Co, Ltd
Nakagyo-ku Kyoto-shi Kyoto, JP
Sakagawa, Sachiyo c/o Seiren Co, Ltd
Fukui-shi Fukui, JP
Sasa, Katsuo c/o Daikyo Chemical Co, Ltd
Nishinokyo Nakagyo-ku Kyoto-shi Kyoto, JP
Takegawa, Toru c/o Seiren Co, Ltd
Fukui-shi Fukui, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.