Dispositif de sciage par fil
Brevet européen · EP1555101 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1555101
- Numéro de demande
- EP04028890
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2004
- Publié
- 20 juil. 2005
- Délivré
- 28 nov. 2007
- Radié
- 31 déc. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B28D 5/00 (2006.01)B28D 5/04 (2006.01)B23D 57/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 21722003 17.12.2003
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2012
- 15 nov. 2011
Adresse modifiée
- Titulaire
- HCT Shaping Systems SA, Route de Genève 42, 1033 Cheseaux → Applied Materials Switzerland Sàrl, Route de Genève 42, 1033 Cheseaux-sur-Lausanne
Publié dans Swissreg le 15.11.2011
- 28 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.