Dispositif de sciage par fil

Brevet européen · EP1555101 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1555101
Numéro de demande
EP04028890
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2004
Publié
20 juil. 2005
Délivré
28 nov. 2007
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B28D 5/00 (2006.01)
B28D 5/04 (2006.01)
B23D 57/00 (2006.01)
Priorité
CH 21722003 17.12.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 15 nov. 2011

    Adresse modifiée

    Titulaire
    HCT Shaping Systems SA, Route de Genève 42, 1033 Cheseaux → Applied Materials Switzerland Sàrl, Route de Genève 42, 1033 Cheseaux-sur-Lausanne

    Publié dans Swissreg le 15.11.2011

  3. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.