Aufzugsanlage

Brevet européen · EP1555234 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1555234
Numéro de demande
EP04405008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2004
Publié
20 juil. 2005
Délivré
10 mai 2006
Radié
6 janv. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B66B 7/06 (2006.01)
B66B 11/00 (2006.01)
D07B 1/22 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 janv. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.01.2024

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 15 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.