Porte coulissante
Brevet européen · EP1555369 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1555369
- Numéro de demande
- EP04075093
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2004
- Publié
- 20 juil. 2005
- Délivré
- 19 juil. 2006
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 1/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 22 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 22.03.2011
- 18 nov. 2008
Transféré
- Titulaire
- Guilera Nubiola, José Maria, Via Cara, 13, Bregonzossa (TI) → MANUSA GEST, S.L., Via Augusta, 71-73, Edificio de Oficinas Testa - 10, planta 4°, C.P. 08006 Sant Cugat del Vallès, Espagne
Publié dans Swissreg le 18.11.2008
- 15 mars 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
- 30 nov. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
- 15 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.