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Brevet européen · EP1555474 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1555474
Numéro de demande
EP03794172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2003
Publié
20 juil. 2005
Délivré
25 juil. 2012
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 27/11 (2006.01)
F25B 41/00 (2006.01)
Priorité
JP 2002257895 03.09.2002
Demande PCT
PCT/JP2003/011184 02.09.2003
Publication PCT
WO2004/023022 18.03.2004
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 25 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2012

Parties

Titulaire

Nichirin Co., Ltd.

98-1, Edo-machi, Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 650-0033, JP

Inventeur

NAKANO, Yoshio, Himeji Kojo in Nichirin Co., Ltd.

Himeji-shi, Hyogo 671-0224, JP

HAMADA, Katsuyuki, Himeji Kojo in Nichirin Co.Ltd.

Himeji-shi, Hyogo 671-0224, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.