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Brevet européen · EP1555643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1555643
Numéro de demande
EP04293105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2004
Publié
20 juil. 2005
Délivré
5 juil. 2006
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08G 1/054 (2006.01)
Priorité
FR 0400435 19.01.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 15 sept. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

  4. 14 juil. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

Parties

Titulaire

SANEF

100 Avenue de Suffren, F-75015 Paris, FR

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Juin, Philippe

75012 Paris, FR

Bartaud, Sébastien

75018 Paris, FR

Gavel, Frédéric

60700 Pont St Maxence, FR

Quiquempoix, Nicolas

60200 Compiegne, FR

Coussemaeker, Patrick

62118 Hamblain les Pres, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.