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Brevet européen · EP1555892 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1555892
Numéro de demande
EP03794456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2003
Publié
27 juil. 2005
Délivré
10 oct. 2012
Radié
10 oct. 2012
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A23L 1/19 (2006.01)
Priorité
US 235501 06.09.2002
Demande PCT
PCT/US2003/024506 06.08.2003
Publication PCT
WO2004/021804 18.03.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 24 janv. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.01.2014

  3. 10 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2012

Parties

Titulaire

Rich Products Corporation

RICH PRODUCTS CORPORATION

One Robert Rich Way, Buffalo, NY 14213, US

Inventeur

HUSSEIN, Ahmed

Niagara Falls, Ontario L2H 2V7, CA

MALHOTRA, Anupam

Tonawanda, NY 14150, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.