VERRIEGELBARE ZANGE

Brevet européen · EP1555922 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1555922
Numéro de demande
EP03769101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2003
Publié
27 juil. 2005
Délivré
14 avr. 2010
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 43/28 (2006.01)
A47G 21/10 (2006.01)
Priorité
US 422258 P 31.10.2002
Demande PCT
PCT/CA2003/001576 16.10.2003
Publication PCT
WO2004/039228 13.05.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 14 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2010

Parties

Titulaire

Browne & Co. Ltd.

Browne & Co. Ltd

100 Esna Park Drive, Markham, Ontario, L3R 1E3, CA

Inventeur

Kerr, Helen

Toronto, Ontario M4E 3L3, CA

Morrison, Gord

Toronto, Ontario M5A 1N3, CA

Sharples, Graham

Toronto, Ontario M5R 2Z3, CA

Nicol, Sophie

Toronto, Ontario M6P 1V8, CA

Lim, Johnny

Toronto, Ontario M5B 2J9, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.