PROCESSUS ET APPAREIL POUR DEGAZER UN POLYMERE
Brevet européen · EP1556418 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1556418
- Numéro de demande
- EP03791004
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2003
- Publié
- 27 juil. 2005
- Délivré
- 19 juil. 2006
- Radié
- 31 août 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 6/00 (2006.01)C08F 6/28 (2006.01)B01F 5/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 0210778 30.08.2002
- Demande PCT
- PCT/GB2003/003583 14.08.2003
- Publication PCT
- WO2004/020482 11.03.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 15 sept. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
- 15 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
Parties
Inventeur
GALEWSKI, Jean-Marc
F-62229 Noeux Les Mines, FR
GOUJON, Hugues
F-13800 Istres, FR
VILLE, Nathalie
F-59000 Lille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.