AZOVERBINDUNGEN

Brevet européen · EP1556444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1556444
Numéro de demande
EP03751144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2003
Publié
27 juil. 2005
Délivré
5 juil. 2006
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 29/033 (2006.01)
C09B 29/09 (2006.01)
C09B 29/42 (2006.01)
C09B 43/42 (2006.01)
C09B 56/00 (2006.01)
C09B 67/22 (2006.01)
C09D 11/02 (2006.01)
C09B 29/50 (2006.01)
Priorité
EP 02405894 18.10.2002
GB 0224513 22.10.2002
Demande PCT
PCT/IB2003/004611 17.10.2003
Publication PCT
WO2004/035690 29.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 29 sept. 2016

    Transféré

    Titulaire
    Clariant Finance (BVI) Limited, Citco Building, Wickhams Cay, P.O. Box 662, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques → Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach

    Publié dans Swissreg le 29.09.2016

  3. 31 juil. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  4. 14 juil. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Archroma IP GmbH

Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach

Inventeur

EGLI, Robert

CH-4106 Therwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.