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Brevet européen · EP1556562 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1556562
Numéro de demande
EP03788426
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2003
Publié
27 juil. 2005
Délivré
18 sept. 2013
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04G 21/24 (2006.01)
E04G 21/30 (2006.01)
Priorité
US 403681 P 15.08.2002
US 600300 20.06.2003
Demande PCT
PCT/US2003/025318 12.08.2003
Publication PCT
WO2004/016879 26.02.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 18 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

Parties

Titulaire

ZIPWALL, LLC

37 Broadway, Arlington, MA 02474, US

Inventeur

WHITTEMORE, Jeffrey, P.

Arlington, MA 02174, US

CATTAFE, Michael, D.

Bolton, MA 01740-1105, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.