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Brevet européen · EP1556563 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1556563
- Numéro de demande
- EP03808772
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2003
- Publié
- 27 juil. 2005
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Radié
- 17 oct. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E04G 21/32 (2006.01)E04G 1/36 (2006.01)E04G 1/15 (2006.01)
- Priorité
- GB 0224292 18.10.2002
- Demande PCT
- PCT/GB2003/004496 17.10.2003
- Publication PCT
- WO2004/035961 29.04.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 17.10.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 23 sept. 2021
Inventeur
- Inventeur
- Black, Robert David, Oakview, Somerton Road, Upper Heyford, Bicester, Oxon OX6 3LB, Royaume-Uni, Black, John Alexander, Oakview, Somerton Road, Upper Heyford, Bicester,, Oxon OX25 3LB, Royaume-Uni → Black, Robert David, 59 Murdock Road, Bicester, Oxfordshire OX26 4PP, Royaume-Uni, Black, John Alexander, 59 Murdock Road, Bicester, Oxfordshire OX26 4PP, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 26 juin 2020
Transféré
- Titulaire
- Black, Robert David, Oakview, Somerton Road, Upper Heyford, Bicester, Oxon OX6 3LB, Royaume-Uni, Black, John Alexander, Oakview, Somerton Road, Upper Heyford, Bicester,, Oxon OX25 3LB, Royaume-Uni → Oxford Safety Components Limited, 3 Longlands Road, Launton, Bicester, Oxfordshire, OX26 5AH, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 26.06.2020
- 9 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 09.02.2017
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Black, Robert David
Bicester, Oxfordshire OX26 4PP, GB
Black, John Alexander
Bicester, Oxfordshire OX26 4PP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.