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Brevet européen · EP1556563 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1556563
Numéro de demande
EP03808772
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2003
Publié
27 juil. 2005
Délivré
16 nov. 2016
Radié
17 oct. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04G 21/32 (2006.01)
E04G 1/36 (2006.01)
E04G 1/15 (2006.01)
Priorité
GB 0224292 18.10.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/004496 17.10.2003
Publication PCT
WO2004/035961 29.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.10.2023

  2. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  3. 23 sept. 2021

    Inventeur

    Inventeur
    Black, Robert David, Oakview, Somerton Road, Upper Heyford, Bicester, Oxon OX6 3LB, Royaume-Uni, Black, John Alexander, Oakview, Somerton Road, Upper Heyford, Bicester,, Oxon OX25 3LB, Royaume-Uni → Black, Robert David, 59 Murdock Road, Bicester, Oxfordshire OX26 4PP, Royaume-Uni, Black, John Alexander, 59 Murdock Road, Bicester, Oxfordshire OX26 4PP, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  4. 26 juin 2020

    Transféré

    Titulaire
    Black, Robert David, Oakview, Somerton Road, Upper Heyford, Bicester, Oxon OX6 3LB, Royaume-Uni, Black, John Alexander, Oakview, Somerton Road, Upper Heyford, Bicester,, Oxon OX25 3LB, Royaume-Uni → Oxford Safety Components Limited, 3 Longlands Road, Launton, Bicester, Oxfordshire, OX26 5AH, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 26.06.2020

  5. 9 févr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 09.02.2017

  6. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Inventeur

Black, Robert David

Bicester, Oxfordshire OX26 4PP, GB

Black, John Alexander

Bicester, Oxfordshire OX26 4PP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.