ÜBERMITTIGE BEFESTIGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1556621 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1556621
Numéro de demande
EP03759157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2003
Publié
27 juil. 2005
Délivré
17 mai 2006
Radié
31 oct. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 2/18 (2006.01)
Priorité
SE 0203194 30.10.2002
SE 0203196 30.10.2002
Demande PCT
PCT/SE2003/001683 30.10.2003
Publication PCT
WO2004/040149 13.05.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  2. 31 août 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  3. 31 août 2007

    Transféré

    Titulaire
    Eriksson, Lars, Hättinge 3445, S-635 05 Eskilstuna, Suède → OJOP Sweden AB, P.O. Box 5016, 630 05 Eskilstuna, Suède

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  4. 30 juin 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

  5. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Eriksson, Lars

S-635 05 Eskilstuna, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.