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Brevet européen · EP1556670 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1556670
- Numéro de demande
- EP03750718
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2003
- Publié
- 27 juil. 2005
- Délivré
- 26 sept. 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 10249543 23.10.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/011607 20.10.2003
- Publication PCT
- WO2004/038344 06.05.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 26 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.