KABELVERBINDERBAUGRUPPE UND SYSTEM
Brevet européen · EP1556925 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1556925
- Numéro de demande
- EP03809341
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2003
- Publié
- 27 juil. 2005
- Délivré
- 8 août 2007
- Radié
- 8 août 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01R 13/56 (2006.01)
- Priorité
- NL 1021724 23.10.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/050734 20.10.2003
- Publication PCT
- WO2004/038865 06.05.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 31 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
Parties
Inventeur
DROESBEKE, Gert
B-2440 Geel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.