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Brevet européen · EP1557189 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1557189
Numéro de demande
EP05007617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2000
Publié
27 juil. 2005
Délivré
17 mai 2006
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
DE 29900482 U 14.01.1999
DE 29907881 U 04.05.1999
Divisionnaire de
EP00906193
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 5 sept. 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Haselmeier GmbH, Bogenstrasse 9, Postfach 939, 9001 St. Gallen → Haselmeier AG, Bogenstrasse 9, 9001 St. Gallen

    Publié dans Swissreg le 05.09.2015

  3. 4 juil. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.07.2015

  4. 5 déc. 2012

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Haselmeier GmbH, Vadianstr. 44, 9000 St. Gallen → Haselmeier GmbH, Bogenstrasse 9, Postfach 939, 9001 St. Gallen

    Publié dans Swissreg le 05.12.2012

  5. 18 juin 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Haselmeier GmbH, Dufourstrasse 32, 8008 Zürich → Haselmeier GmbH, Vadianstr. 44, 9000 St. Gallen

    Publié dans Swissreg le 18.06.2009

  6. 5 déc. 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Haselmeier Sàrl, 5, route de Saint-Cergue, 1295 Mies (VD) → Haselmeier GmbH, Dufourstrasse 32, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.12.2008

  7. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Hörl, Jürgen

74369 Löchgau, DE

Bechtold, Herbert

78056 Villingen-Schwenningen, DE

Hambrecht, Gerhard

74749 Rosenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.