FLAMMSCHUTZMITTEL FüR KUNSTSTOFF
Brevet européen · EP1557456 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1557456
- Numéro de demande
- EP03809845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2003
- Publié
- 27 juil. 2005
- Délivré
- 13 janv. 2016
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 21/08 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)C08L 101/00 (2006.01)C07C 23/12 (2006.01)C07C 23/28 (2006.01)C08K 5/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002313690 29.10.2002
- Demande PCT
- PCT/JP2003/011786 16.09.2003
- Publication PCT
- WO2004/039917 13.05.2004
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 13 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2016
Parties
Inventeur
ONISHI, Hideaki
Otsu-shi, Shiga 520-0821, JP
TERAMOTO, Makoto
Kyoto-shi, Kyoto 615-0064, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.