Oberflächenbehandlung
Brevet européen · EP1557489 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1557489
- Numéro de demande
- EP05007277
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 1998
- Publié
- 27 juil. 2005
- Délivré
- 2 mars 2011
- Radié
- 10 juin 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- D06M 10/02 (2006.01)D06M 14/18 (2006.01)D21H 19/16 (2006.01)D21H 23/44 (2006.01)B29C 59/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 9712338 14.06.1997
- Divisionnaire de
- EP98928453
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 18.06.2018
- 5 févr. 2014
Transféré
- Titulaire
- THE SECRETARY OF STATE FOR DEFENCE, DSTL, Porton Down, Salisbury, Wiltshire SP4 0JQ, Royaume-Uni → P2i Ltd., 9-12 North Central, 127 Olympic Avenue, Milton Park, Abingdon, Oxfordshire OX14 4SA, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 05.02.2014
- 2 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2011
- 2 mars 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.03.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
Badyal, Jas Pal Singh
Durham DH1 3LE, GB
Coulson, Stephen Richard
Salisbury Wiltshire SP4 0JQ, GB
Willis, Colin Robert
Salisbury Wiltshire SP4 0JQ, GB
Brewer, Stuart Anson
Salisbury Wiltshire SP4 0JQ, GB
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