Ressort à gaz comprimé à extensions intermédiaire et maximale variables

Brevet européen · EP1557584 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1557584
Numéro de demande
EP04293158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2004
Publié
27 juil. 2005
Délivré
13 déc. 2006
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/02 (2006.01)
Priorité
FR 0400533 21.01.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 29 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Ecarnot, Eric

25770 Serre-Les-Sapins, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.