Ressort à gaz comprimé à extensions intermédiaire et maximale variables
Brevet européen · EP1557584 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1557584
- Numéro de demande
- EP04293158
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2004
- Publié
- 27 juil. 2005
- Délivré
- 13 déc. 2006
- Radié
- 31 déc. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 9/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 0400533 21.01.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
- 29 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Ecarnot, Eric
25770 Serre-Les-Sapins, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.