Stromzähleranordnung

Brevet européen · EP1557677 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1557677
Numéro de demande
EP04030810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2004
Publié
27 juil. 2005
Délivré
8 août 2007
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 11/04 (2006.01)
G01R 11/24 (2006.01)
Priorité
DE 102004003050 20.01.2004
DE 102004028223 09.06.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Eppe, Klaus-Peter, Dipl.-Ing.

69429 Waldbrunn, DE

Wieland, Ralf, Dipl.-Ing. (FH)

69429 Waldbrunn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.