Selbsttätige Stellvorrichtung

Brevet européen · EP1557728 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1557728
Numéro de demande
EP04026351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2004
Publié
27 juil. 2005
Délivré
2 oct. 2013
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 27/00 (2006.01)
G04B 37/10 (2006.01)
G04B 37/04 (2006.01)
Priorité
CH 902004 23.01.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 24 oct. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Thomas Sammer et al., per Mens Intellectual Property Consulting Sàrl, Rue Agasse 54, 1208 Genève

    Publié dans Swissreg le 24.10.2013

  4. 2 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2013

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Richemont International S.A.

10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

Thomas Sammer et al. per Mens Intellectual Property Consulting Sàrl

Rue Agasse 54, 1208 Genève

Inventeur

Speichinger, Ferdinand

8212 Neuhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.