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Brevet européen · EP1558115 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1558115
Numéro de demande
EP03737861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2003
Publié
3 août 2005
Délivré
15 nov. 2006
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47F 1/10 (2006.01)
A47F 1/12 (2006.01)
Priorité
DE 20214425 U 17.09.2002
Demande PCT
PCT/DE2003/001348 25.04.2003
Publication PCT
WO2004/026083 01.04.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 29 déc. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  3. 15 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

Parties

Titulaire

ALDI Einkauf GmbH & Co. oHG

Aldi Einkauf GmbH & Co. oHG

Burgstrasse 37, 45476 Mühlheim/Ruhr, DE

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Schmiedenplatz 5 Postfach, 3000 Bern 7

Radiée du registre

Inventeur

KNUPFER, Robert

89171 Illerkirchberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.