HÖHENVERSTELLBARER STÄNDER
Brevet européen · EP1558116 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1558116
- Numéro de demande
- EP03769136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2003
- Publié
- 3 août 2005
- Délivré
- 30 mai 2007
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47F 5/00 (2006.01)A47F 5/10 (2006.01)A47F 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 20217314 U 07.11.2002
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000733 07.11.2003
- Publication PCT
- WO2004/041033 21.05.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 15 août 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AXON Patent GmbH, Austrasse 67, P.O. Box 607, 4147 Aesch
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 29 juin 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
Parties
Inventeur
WALTER, Herbert
79379 Müllheim, DE
KURY, Werner
79379 Müllheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.