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Brevet européen · EP1558309 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1558309
Numéro de demande
EP03808241
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2003
Publié
3 août 2005
Délivré
17 févr. 2010
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
DE 10248061 15.10.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000663 09.10.2003
Publication PCT
WO2004/035117 29.04.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 17 févr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

Parties

Titulaire

Tecpharma Licensing AG

TecPharma Licensing AG

Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf

Radiée du registre

Inventeur

KIRCHHOFER, Fritz

CH-3454 Sumiswald

BUCHER, Eugen

CH-3127 Muehlethurn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.